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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Vans, Les (Vans, Les)
Chemin(s)
Délibération : 17880105(35)
Commune : Vans, Les
Département : 7
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Vans
Précisions : Des Vans à Peyre par Seyras ; un espace de 178 toises n'a pas été ouvert faute de savoir où passe la limite des deux "pays" (le diocèse d'Uzès et celui de Viviers)

Vans, Les (Vans, Les)
Chemin(s)
Délibération : 17880110(21)
Commune : Vans, Les
Département : 7
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Vans
Précisions : Des Vans à Joyeuse et des Vans à Peyre ; le diocèse d'Uzès a emprunté 2 933 l. 4 s. 7 d. pour leur continuation

Vans, Les (Vans, Les)
Communauté
Délibération : 17871231(17)
Commune : Vans, Les
Département : 7
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Vans
Précisions : Le diocèse d'Uzès est autorisé à imposer 100 l. en faveur de cette communauté, pour la fourniture des bois et chandelles des corps de garde des troupes qui y ont été en quartier et cette communauté est autorisée à imposer 212 l. 7 s. 6 d.