Vans, Les (Vans, Les) Chemin(s) |
Délibération : 17880105(35) |
Commune : Vans, Les Département : 7 Diocèse : Uzès Communauté : Les Vans Précisions : Des Vans à Peyre par Seyras ; un espace de 178 toises n'a pas été ouvert faute de savoir où passe la limite des deux "pays" (le diocèse d'Uzès et celui de Viviers) |
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Vans, Les (Vans, Les) Chemin(s) |
Délibération : 17880110(21) |
Commune : Vans, Les Département : 7 Diocèse : Uzès Communauté : Les Vans Précisions : Des Vans à Joyeuse et des Vans à Peyre ; le diocèse d'Uzès a emprunté 2 933 l. 4 s. 7 d. pour leur continuation |
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Vans, Les (Vans, Les) Communauté |
Délibération : 17871231(17) |
Commune : Vans, Les Département : 7 Diocèse : Uzès Communauté : Les Vans Précisions : Le diocèse d'Uzès est autorisé à imposer 100 l. en faveur de cette communauté, pour la fourniture des bois et chandelles des corps de garde des troupes qui y ont été en quartier et cette communauté est autorisée à imposer 212 l. 7 s. 6 d. |
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